La perte d’un proche n’est pas une chose facile, mais à un moment donné, cela peut arriver dans la vie. Certes, c’est une épreuve insurmontable mais qu’il faut traverser. Lorsqu’on se trouve dans une telle situation, on ne trouve plus les mots et on ne sait plus comment faire. Alors que pour rendre un dernier hommage au défunt, de nombreuses choses sont à organiser en allant des démarches administratives jusqu’à l’organisation des funérailles. Entre le trouble émotionnel et la grande responsabilité qui incombe aux membres de la famille, parfois ils ne savent plus par quoi commencer. Cet article donne les détails à savoir concernant les différentes démarches administratives et le coût du rapatriement du corps du défunt.
Qu’est-ce qu’il faut faire lors d’un décès d’un être cher à l’étranger ?
Il est fort possible que les membres de la famille ignorent les différentes procédures lors d’un décès d’un proche à l’étranger. Qu’est-ce qu’il faut savoir sur le rapatriement de corps suite à un décès ? A priori, il faut tout d’abord aviser les autorités locales de cette situation pour qu’ils sachent que quelqu’un a été décédé sur leur territoire. Ensuite, ils vont établir la raison de la mort et effectueront une vérification de l’identité du défunt pour la délivrance du certificat de rapatriement. Par la suite, il faut informer les services consulaires français et ce sont eux qui vont traduire le certificat étranger au cœur des registres français. Après, les services consulaires vont établir une autorisation de rapatriement.
Pour obtenir de plus amples informations sur toutes les étapes des démarches administratives autorités locales, la famille du défunt peut se renseigner auprès du Centre de Crise du Ministère des Affaires Etrangères (se trouvant en France). Dans le cas où la famille est à l’étranger, elle peut consulter le consulat français de leur résidence. Par contre, si la famille se trouve dans le même pays que le défunt, elle doit aviser les autorités consulaires françaises pour que l’état civil puisse connaître ce cas de décès. C’est au rôle des services consulaires d’informer la famille de l’évolution de l’organisation du transfert de corps et de délivrer l’autorisation de rapatriement.
Si la cause du décès est l’une de ces cas suivants : suicide, homicide ou accident, la procédure de restitution du corps à la famille s’avère plus compliquée avec l’ouverture d’une enquête et les examens médico-légaux.
Quelles sont démarches administratives pour le rapatriement du corps depuis ou à l’étranger ?
Voici la liste par étape des démarches à effectuer lorsqu’on a un être cher décédé à l’étranger ou à inhumer dans son pays d’origine :
- Tout d’abord, la consultation des autorisés locales en vue de leur aviser du décès.
- Ensuite, la demande d’autorisation de rapatriement.
- L’étape suivante est l’établissement du certificat de décès.
- Certains pays demandent une autorisation de certificat de non-épidémie, dans ce cas, il faut en établir.
- Puis, la famille doit obtenir une autorisation de fermeture de cercueil délivrée par le département de l’endroit du décès.
Puisqu’il est formellement interdit pour les particuliers de transporter un corps, il est obligatoire de faire appel au service d’une entreprise ou d’une agence spécialisée en matière de rapatriement de corps. En plus de prendre en charge du transfert du corps suite à un décès, ces agences accompagnent la famille dans toutes les étapes afin de l’épauler lors de ces moments difficiles. Les proches du défunt peuvent alors solliciter une agence de pompes funèbres pour prendre en charge des formalités administratives.
Qu’en est-il du coût du rapatriement ?
Si de son vivant, le défunt a pu souscrire une assurance rapatriement, la famille n’aurait pas à supporter le coût de transport de son corps. Avec la présence d’une assurance rapatriement, la famille sera déchargée de ce poids puisqu’un contrat d’assurance rapatriement inclut le transport du corps depuis le lieu de décès jusqu’à l’inhumation. Si non, le transport pourra coûter entre 2500 à 5000 euros selon la distance à parcourir (rapatriement en avion ou par voie routière).
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